Mentions légales du site Web Le Moulin à Fouler
Conformément à la loi n°2004-575 pour la Confiance dans l'Économie
Responsable du site : Dominique Spenlehauer
Conformément à la loi n°2004-575 pour la Confiance dans l'Économie
Responsable du site : Dominique Spenlehauer
Dénomination : JUSSOFRA
Adresse : Le Moulin à Fouler - 6 rue du Moulin à Fouler - 22970 Ploumagoar - Côtes d'Armor - Bretagne - France
Téléphone : 02 96 211 222
Adresse : Le Moulin à Fouler - 6 rue du Moulin à Fouler - 22970 Ploumagoar - Côtes d'Armor - Bretagne - France
Téléphone : 02 96 211 222
Code naf : 5610A
capital social : 10 000,00 €
Siret : 48488690800017
capital social : 10 000,00 €
Siret : 48488690800017
Hébergeur : O2switch - Siret : 510 909 807 00032 - RCS Clermont Ferrand - SAS au capital de 100 000€ - Chemin des Pardiaux - 63000 Clermont-Ferrand.
Création : RefletdExpression.fr 2 kervenenhir - 22200 TREGONNEAU Tel : 02 96 43 21 53 - Web : www.refletdexpression.fr - Siret : 491 603 767 00022 NAF : 222G - N° TVA intracommunautaire : FR33 491 603 767 https://www.refletdexpression.fr/mentions-legales
Propriété intellectuelle : Dominique Spenlehauer détient les droits de propriété intellectuelle sur le contenu du site et les bases de données. Il est interdit de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie des services ou du site. Toute action contraire exposerait l'utilisateur à des poursuites civiles ou pénales pour violation des droits de propriété intellectuelle. Les marques, logos et marques de services qui apparaissent sur ce site sont la propriété de Dominique Spenlehauer. Il est interdit d'utiliser ces marques sans l'autorisation écrite et préalable de Dominique Spenlehauer.
Les Photographies et autres illustrations présentes sur ce site ne sont pas libres de droit. Leur reproduction ou leur transmission ne sont pas autorisées. Crédit photos : Reflet d'Expression
Les tarifs, si présentés sur ce site, sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Seuls les prix communiqués lors de la confirmation de commande ne pourront plus être modifiés.
Les textes et photos ne sont pas contractuels.
Les tarifs, si présentés sur ce site, sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Seuls les prix communiqués lors de la confirmation de commande ne pourront plus être modifiés.
Les textes et photos ne sont pas contractuels.